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Marques déposées par la société EVENEMENT'CIEL E.U.R.L
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AP COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

AP COM
EVENEMENT'CIEL E.U.R.L.

Numéro de dépôt :
3628368
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2019
AP COM de EVENEMENT\'CIEL E.U.R.L

Présentation de la marque AP COM

Déposée par voie électronique le 9 février 2009 par la société EVENEMENT'CIEL E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AP COM »

Le déposant est la société EVENEMENT'CIEL E.U.R.L domicilié(e) 0 Aérogare d'Aviation d'Affaires,31700 BLAGNAC - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 748 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVENEMENT'CIEL domicilié(e) 0 Aérogare d'Aviation d'Affaires,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP COM est expirée depuis le 9 février 2019.

EVENEMENT'CIEL E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : Tour aérien des jeunes pilotes , Tour de France aérien des jeunes pilotes , Tour aérien , boutique.aero , AVIATION PASSION , Tour de France aérien , MONDIAL DES PATROUILLES


EVENEMENT'CIEL E.U.R.L. - 0 Aérogare d'Aviation d'Affaires,31700 BLAGNAC - 31700 - France - SIREN 418748539


EVENEMENT'CIEL - 0 Aérogare d'Aviation d'Affaires,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.